Mentions légales

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1. Éditeur du site
    •    Éditeur (Responsable légal) : Arthur Mallia, Entrepreneur Individuel (EI) 
    •    Nom commercial (marque) : T3MPRO
    •    Siège social : 95 boulevard Henri Fabre, 13012 Marseille, France  (adresse du siège social de l’entreprise)
    •    Immatriculation : RCS Marseille 994 410 363 – SIRET : 994 410 363 00018 
    •    Adresse e-mail : contact@t3mpro.fr
    •    Directeur de la publication : Arthur Mallia 

2. Hébergeur
    •    Hébergeur du Site : Shopify Inc., 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada.
Téléphone : +1 888 746 7439 – Site : https://www.shopify.com

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le Site T3MPRO (textes, images, illustrations, logos, icônes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires ayant autorisé son utilisation, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs . Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou diffusion de tout ou partie des éléments du Site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de l’Éditeur, est strictement interdite. Tout manquement constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle . Le non-respect de cette interdiction est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

4. Données personnelles (RGPD)

L’Éditeur peut être amené à collecter et traiter des données personnelles concernant les utilisateurs du Site (par exemple, lors d’une commande en ligne ou d’une prise de contact). Arthur Mallia s’engage à respecter la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 “Informatique et Libertés” modifiée ainsi que le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) . À ce titre, seules les données strictement nécessaires à la finalité des traitements (gestion des commandes, service client, communications commerciales, etc.) sont collectées. L’Éditeur prend toutes les précautions utiles pour préserver la sécurité et la confidentialité des informations nominatives confiées .

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5. Cookies

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6. Responsabilité

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7. Droit applicable et juridiction

Le présent Site et ses conditions d’utilisation sont soumis au droit français. En cas de litige non résolu à l’amiable, et sous réserve des dispositions légales impératives protectrices du consommateur, les tribunaux du ressort du siège social de T3MPRO seront seuls compétents . Cette attribution de compétence s’applique y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie. La langue de référence pour toute procédure éventuelle est le français .

8. Contact

Pour toute question, demande d’information ou signalement concernant le Site ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter l’Éditeur T3MPRO par e-mail à l’adresse mailto:contact@t3mpro.fr. Il est également possible d’adresser un courrier postal  à l’adresse du siège social indiquée ci-dessus. Nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs délais.

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